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Programme canadien de forêts modèles

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L'information présentée sur ce site provient de ministères du gouvernement fédéral et d'autres paliers de gouvernement ou d'administration, d'organismes locaux faisant partie des forêts modèles, d'agences et d'autres sources externes. Tout est mis en œuvre pour qu'elle soit exacte, à jour et fiable. Certaines parties de la base de données sont actualisées régulièrement. Il peut arriver, toutefois, que certains éléments ne reflètent pas des changements survenus récemment. En pareil cas, veuillez communiquer avec le secrétariat du Programme de forêts modèles pour obtenir des précisions.

Langues officielles
Les ministères fédéraux sont tenus d'observer la Loi sur les langues officielles ainsi que les politiques du Conseil du Trésor. Par conséquent, toute l'information ayant trait à des programmes, services et règlements fédéraux est accessible sur ce site en français et en anglais. Toutefois, les utilisateurs doivent prendre note que certains éléments d'information provenant d'autres ordres de gouvernement et d'administration ainsi que de sources externes ne sont affichés que dans la langue dans laquelle ils ont été présentés. Tous les grands rapports établis dans le cadre du Programme de forêts modèles sont offerts dans les deux langues officielles. Veuillez consulter la section des publications françaises pour obtenir la liste des publications disponibles en français.

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Le Réseau canadien de forêts modèles s'engage à respecter les renseignements personnels des personnes qui consultent le présent site Web. Les renseignements qui suivent résument la politique ainsi que les pratiques en matière de protection des renseignements personnels applicables au site Web du RCFM.

Le RCFM ne recueille pas automatiquement auprès de vous des renseignements personnels comme votre nom, votre numéro de téléphone, votre adresse municipale ou votre adresse de courriel durant votre visite sur ses sites Web. Ces renseignements ne peuvent être obtenus que si vous les fournissez volontairement, habituellement en communiquant avec nous par courriel ou en vous inscrivant dans une section protégée du site.

Le RCFM et son fournisseur de service utilisent des logiciels qui surveillent la transmission de données sur le réseau pour déceler toute tentative non autorisée de télécharger ou de modifier des renseignements ou de causer d'autres dommages. Ces logiciels captent et enregistrent l'adresse IP (protocole Internet) de l'ordinateur qui communique avec notre site Web, la date et l'heure de la visite ainsi que les pages visitées. Nous n'essayons pas d'établir de liens entre ces adresses et l'identité des personnes qui visitent notre site, à moins que nous n'ayons décelé une manœuvre visant à endommager le site.

Tout renseignement personnel que vous nous fournissez est protégé en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Quand des renseignements personnels seront recueillis, vous en serez informé et on vous indiquera à quelles fins ils le sont, en vous précisant que vous avez le droit d'y avoir accès.

L'information sur les visiteurs du site n'est communiquée à personne d'autre qu'aux membres du secrétariat du Réseau canadien de forêts modèles qui en ont besoin pour répondre à une demande. Nous n'utilisons pas cette information pour créer des profils individuels et nous ne la divulguons à personne d'autre que ceux qui en ont besoin pour vous fournir une réponse.

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Toute question à ce sujet peut être adressée au :

Programme de forêts modèles

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